1. Présentation du site.
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://valistab.stabilis.org/fr/ hébergé par www.stabilis.org l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : INFOSTAB – Association loi 1901 – 11, rue Jacques Gruber 54180 Heillecourt, France
Créateur : Mathieu Muller
Responsable publication : Elise d’Huart – elise.d’huart@stabilis.org
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Mathieu Muller
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site www.stabilis.org implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.stabilis.org sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par INFOSTAB, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.stabilis.org est mis à jour régulièrement par INFOSTAB. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis.
Le site https://valistab.stabilis.org hébergé par www.stabilis.org a pour objet de fournir une application permettant la réalisation d’une étude de stabilité de petites molécules (hors protéines)
Les données entrées par l’utilisateur de Valistab sur son compte sont sa propriété. Elles sont accessibles uniquement par le mot de passe généré par l’utilisateur et non visible par INFOSTAB.
L’utilisateur de Valistab s’engage à citer Valistab sur toute publication d’étude de stabilité dont les résultats ont été générés par Valistab.
INFOSTAB s’efforce de fournir sur le site https://valistab.stabilis.org une programmation aussi précise que possible. Toutefois, INFOSTAB ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour
4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
INFOSTAB est propriétaire des droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du président de l’association INFOSTAB.
Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.stabilis.org n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.